Mentions Légales
Le site www.osez-les-crozets.com est la propriété de :
Alpina Savoie
SAS au capital de 2 500 000 euros
N° d’inscription au registre du commerce et des sociétés : RC Chambéry 745 721 134 B
N° d’identification TVA : FR34 745 721 134
Alpina Savoie
209 rue A. Bergès – CS 59441
73094 Chambéry
Tél. : +33 (0)4 79 68 54 00
Terme et condition régissant l’accès à ce site :
L’accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord des visiteurs et des utilisateurs aux termes et conditions régissant ce site. Alpina Savoie se réserve le droit à sa propre discrétion de modifier sans préavis les termes et conditions régissant ce site. En cas de non-respect des termes et conditions régissant l’accès à ce site, Alpina Savoie se réserve le droit d’appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s’appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.
Informatique et libertés
En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à :
Alpina Savoie
209 rue A. Bergès – CS 59441
73094 Chambéry
Cookies
Un cookie est un petit fichier de données que certains sites écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Ce n’est ni un programme exécutable, ni un virus. Un fichier de cookie contient des informations telles que l’identifiant des utilisateurs, ainsi que des informations sur votre parcours sur le site. Un cookie ne peut lire les informations sur votre disque dur, ni lire les autres fichiers de cookies créés par d’autres sites. Le site www.alpina-savoie.com
Liens vers d’autres sites
Propriété intellectuelle
Responsabilité du site www.osez-les-crozets.com
Alpina Savoie s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Alpina Savoie ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Ce site fournit des données à des fins purement informatives. Alpina Savoie ne peut être tenue responsable en cas d’inexactitude de certaines informations ayant pour conséquence de causer un dommage. Alpina Savoie ne peut être tenue responsable d’une atteinte résultant d’un virus ou d’une intrusion frauduleuse d’un tiers surwww.osez-les-crozets.com
Tribunal compétent
Les mentions légales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.